… tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.06 sont … ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans certains cas, les tubes et tuyaux …
… aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, … ou parachevées à froid 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles … Matriçage, poinçonnage, impression, etc. d'inscriptions simples, telles que des marques de fabrique. 4) …
… de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou … et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique des … être présentés indifféremment sous forme de feuilles simples, de dépliants ou encore de feuilles reliées sous …
… 8510.30 ‑ Appareils à épiler 8510.90 ‑ Parties La présente position couvre les rasoirs et les tondeuses mus par un dispositif électrique incorporé (moteur proprement dit ou … * * * Sont classées au n° 82.14 les tondeuses simplement accouplées par un arbre flexible à un moteur …
… y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de viande, … à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires du n° 16.01 , des extraits et jus de viande du n° … vapeur, grillés, frits, rôtis ( à l'exception des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les …
… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique … réveils des n°s 91.01 à 91.03, mais ils restent compris ici s'ils doivent être incorporés à d'autres appareils … ci‑dessus relèvent des n°s 91.09 ou 91.10 ; de même, les simples moteurs à ressort sont classés, en règle générale, …
… d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes La présente position couvre les métiers destinés, en partant de fils en … de trame de manière à former le tissu. Dans le cas le plus simple de la toile, la nappe de chaîne venue de l'ensouple … formé d'un cadre de lisses (lames), puis dans le peigne; un dispositif spécial, élevant et abaissant alternativement …
… 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du … de peaux brutes, telles que têtes, queues et pattes, sauf s'il s'agit manifestement de déchets inutilisables en …
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note … en particulier : 1) Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques …
… à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou … les manchons et les mamelons, les raccords‑unions, les siphons, les rondelles à épaulement pour tubes, les joints … les éléments d'une construction ( n° 73.08 ). b) Les simples articles de boulonnerie et de visserie (autres que …
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