… ‑ Pour une tension excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des appareils des deux … armoire ou un autre support. Ils comportent généralement aussi des dispositifs de mesure, ainsi que parfois, certains …
… partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le revêtement textile n'intervenant presque … on peut citer les fils modistes pour la fabrication de carcasses de chapeaux, les fils pour la fabrication de tiges … des câbles, des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette position ne comprend pas : a) Les …
… Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué … suivant divers procédés : 1) Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, … moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste classé dans la présente position lorsqu'il est présenté en …
… ballons‑pilotes , destinés à être lancés afin de suivre la vitesse et la direction du vent. Ils pèsent généralement de … constituée d'une structure rigide sur laquelle est tendu un tissu (généralement en matière textile); cette structure, …
… infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des émissions radio. Les bâtiments de cette … de la côte et destinés à porter secours aux navires en détresse. Toutefois, les bateaux de sauvetage à rames …
… parfois elle comporte des charnières pour le fond, parfois aussi (montres de poche) pour la cuvette et la lunette. 2) … pièces, dont la barrette , qui peut être fixe ou à ressort. Parfois, les montres‑bracelets de dames n'ont pas … chacun une partie de la calotte ou encore que la lunette fasse corps avec la carrure. Dans les genres soignés, le …
… par un traitement à la chaux, etc. 7) Les résidus de dessuintage des laines. 8) Les mélanges de sang séché et … les eaux usées afin d'éliminer les objets volumineux et en laissant se déposer le gravier et les constituants non …
… ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent … du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans la présente position. Sont exclus de la … Les biscuits et autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie recouverts de chocolat ( …
… Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de … Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère … ou artificiel, de carton, de matières plastiques, de tissus, etc., à condition qu' ils présentent le caractère …
… broyage à froid de plaques ou autres formes de métal ou du concassage de la grenaille ronde. Les grenailles visées ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été calibrées. Les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
