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Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao … des fragments d'amandes adhérant aux pellicules et difficilement séparables, de sorte qu'ils se prêtent à … de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement pas de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… les uns dans les autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de … quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou … tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de ces … imitant la sculpture, faîtières, gouttières, lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, canaux de ventilation, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des … comme anesthésiant ou en synthèse organique. 2)    Acétal diméthylique (CH 3 CH(OCH 3 ) 2 ). C'est l'acétal qui dérive … acétique. Il est employé comme anesthésique. 3)    Acétal diéthylique (CH 3 CH(OC 2 H 5 ) 2 ). Il dérive lui aussi de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… fusion dans les hauts fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment … scories provenant du traitement des fontes phosphoreuses, dites scories de déphosphoration, scories phosphatées ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de … elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues (naturellement dépourvues de bractées … ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c)     Les radicelles provenant de la germination du malt et séparées …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les … entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux crustacés, mollusques et autres invertébrés …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - … vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La position … ‑ l'emballage, par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : … les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur appartiennent; ces dernières …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… Autres La présente position comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de … cosses, serre‑câbles, attache‑câbles, tourets, etc. ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère … mâts, pylônes, etc., pour clôtures, etc. Certains câbles, dits fils hélicoïdaux (généralement à trois bouts) servent …

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