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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.30
… Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.4 > 2306.41
… De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6 > 5407.61
… au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes …