WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires … morts 2102.30 ‑ Poudres à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou … , c'est‑à‑dire devenues ou rendues inactives. Les levures vivantes servent généralement à provoquer des phénomènes de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. ‑ Métaux alcalins ou … 2805.40 ‑ Mercure A.- METAUX ALCALINS Les métaux alcalins sont des corps mous, assez légers, susceptibles de décomposer l'eau à froid, s'altérant à l'air avec formation d'hydroxydes. Il en existe …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 … , 26.19 ou 26.20 et les scories de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires … les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
Explanatory notes
… s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules …
Classification opinions
… et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) avec revêtement anti-éblouissement (AG), antireflets (AR) et anti-traces de doigts (AF). Le produit …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, … outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A) Limes, râpes et outils similaires (y compris … rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …