… explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces … être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, boulonnage, par exemple), mais encore par collage …
… A base de cuivre‑zinc (laiton) 7403.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑étain (bronze) 7403.29 ‑ ‑ Autres alliages de cuivre (à … minimale en cuivre de 97,5 % en poids) est obtenue en ajoutant au cuivre affiné mentionné ci‑dessus, un ou … à concurrence de la teneur maximale indiquée dans le tableau de la Note 1 a) du présent Chapitre. Le cuivre …
… - Autres : 4016.91 - - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - … bracelets élastiques et liens en caoutchouc, les blagues à tabac, les lettres, chiffres et similaires pour tampons. 8) Les bouchons et rondelles pour fermer les …
… pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de …
… et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres …
… autres articles en céramique. 4) Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres … 10) Les objets de vitrines (boîtes, bonbonnières, tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11) …
… les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de … le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1) les mélanges d'acétone, d'acétate de méthyle et d'alcool méthylique et les mélanges …
… constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés d'obtention, soit par …
… position est généralement en coton, en autres fibres végétales ou en fibres synthétiques ou artificielles, tandis que les fils d'habillage sont le plus souvent plus … de nombreux articles (articles d’ameublement et de literie, tapis, passementerie, vêtements, etc.). C.‑ FILS DITS « DE …
… 3920.71 - - En cellulose régénérée 3920.73 - - En acétate de cellulose 3920.79 - - En autres dérivés de la … couvre également les pâtes à papier synthétiques consistant en feuilles composées de fibres (fibrilles) non … d'articles prêts à l'usage tels que les nappes pour tables, par exemple). Sont en revanche généralement classés …
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