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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des … enregistreur 9030.89 ‑ ‑ Autres 9030.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai               - … de l'indice d'octane des essences ou de l'indice de cétane des huiles pour moteurs diesel; ces appareillages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… - Autres 8413.20 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 8413.30 - Pompes à … pompes volumétriques rotatives 8413.70 - Autres pompes centrifuges               - Autres pompes; élévateurs à … 8413.91 - - De pompes 8413.92 - - D'élévateurs à liquides Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations 8465.20 - Centres d’usinage 8465.91 - - Machines à scier 8465.92 - - … des matières qui, encore que de même appellation que celles visées dans le libellé de la position, ne présentent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… une fonction propre qui ne sont pas : a)     Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b)     Repris plus … ne sont pas spécifiques de l'une des industries visées dans ces positions et qu'ils ne trouvent en conséquence leur … incorporés dans un ensemble plus complexe, à la condition cependant que leur fonction : 1°) soit distincte de celle de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… le carboxyle d’un monoacide, on enlève un oxhydrile (–OH) ce qui reste constitue un radical acide (acyle) qui peut … (–SO 3 H) sont des produits d’une nature différente de celle des acides carboxyliques; ce présent Sous-Chapitre ne comprend que ceux qui sont des dérivés sulfonés des produits chimiques du …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui … inclus : A)    Les linters de coton.         Les graines de certaines variétés de cotonniers, après avoir été séparées …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… d'anatomie ou de dissection, pour autopsies et, sous certaines conditions, les instruments et appareils pour … médicale ( n° 90.06 ), à l' exception , toutefois, de ceux qui sont incorporés à demeure dans des dispositifs … l'examen du sang, des humeurs, de l'urine, etc., même si cet examen concourt au diagnostic des maladies (généralement …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… par latex de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites plantes à caoutchouc et … naturel sont concentrés par divers procédés, tels que centrifugation, évaporation, crémage. Les latex commerciaux …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

excédant 30 m 3702.98 - - D’une largeur excédant 35 mm. Cette position comprend : A)   Les pellicules … autres que le papier, le carton ou les textiles .        Ces surfaces sensibles sont présentées enroulées (c'est-à-dire autrement qu'à plat). Elles sont sensibilisées …

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