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Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés sur des bobines ou des cônes. La …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… ne soit utilisée en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a)    Les pinces à plomber, à …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… de deux disques ou plaques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou plaques ou les deux étant animés d'un …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… pour le transport des produits à forte radioactivité. Sont exclues de cette position les remorques rail‑route …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… préparés et les préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents synthétiques, les préparations …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclues de cette position les lies ou fèces d'huiles ( …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette position : a)    Les articles de la première …

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