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Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… que l'autre pour faciliter le démoulage. Ils présentent une surface régulière et uniforme et sont pratiquement sans …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… matière. Sont exclus de cette position : a)    Les cannes-mesures et articles similaires, tels que par exemple les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… pourvus de robinets, valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, manomètres et appareils similaires. Les réservoirs …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… jeu de branches (4 lames) servant à prélever des bandes de tissus, les ciseaux­-sécateurs formés de deux lames dont …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… Le n° 27.07 couvre les huiles et autres produits visés ci‑dessus, qu'ils soient bruts ou raffinés. Mais il ne comprend …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… à un traitement thermique destiné à éliminer les substances toxiques; ce traitement peut entraîner la …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… certaines pelleteries) ou de l'écharnage (enlèvement du tissu fibreux et adipeux collé au derme). Sont également …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… textiles (rames sécheuses), etc. c)     Les dispositifs de sûreté à chaînes pour la fermeture des portes ( n°  83.02 ). …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de …

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