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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … riméporide … salirasib … salnacédine … séladelpar … timerfonate de sodium … succinobucol … tanomastat … téméfos … thiomersal … acide tiludronique … tipélukast … velcalcétide … zilantel …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le … des appareils ayant une fonction propre à classer, à ce titre, dans la présente position. B) Les dispositifs … fixés, d'une part, un électro‑aimant et, d'autre part, deux tiges métalliques supportant une masse solidaire de deux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux 8543.30 ‑ … ou électrophorèse 8543.40 ‑ Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …