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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules … et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les … présent Chapitre : a)    Les plants, plantes et racines de chicorée ( n°s 06.01 ou 12.12 ). b)    Certains produits …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du … et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  … amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées … amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et … conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler … conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans … par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent … contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à l'exception du chocolat blanc) et les sucreries …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de … en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, … pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, … pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %. …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences … parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses … pas les produits des n°s 08.01 ou 08.02 , les olives ( Chapitres   7 ou 20 ) et certains autres fruits et graines …

Legal note

… les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les … parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus … b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou …

Legal note

… b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; … de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de … n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de …

Legal note

… de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de … n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de … mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les insectes non …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de … certains produits végétaux qui sont repris dans d’autres Chapitres de la Nomenclature, bien que certains d'entre eux … ). 3°)   Les fruits comestibles torréfiés (notamment, les châtaignes, les amandes et les figues), même moulus, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  … que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement …

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