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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… telle que pile, accumulateur, dispositif électromagnétique. Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe … de poche , dont certaines, dites lampes‑dynamos , sont alimentées au moyen d'un dispositif magnéto‑électrique …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement hygiéniques absorbantes, les couches pour … et les protège-slips, en toutes matières.  En règle générale, les articles de la présente position sont …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… le lancement de véhicules aériens . Ces appareils, employés généralement à bord des navires, comportent une rampe métallique qui guide la course de l'avion, au départ. … . Ces appareils, utilisés sur des porte‑avions mais également sur certains aérodromes, servent à freiner l'avion …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, … gras dans les huiles et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en … peut être utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage par compression, ainsi que comme combustible pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris … des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1)    Les triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… vulcanisé non durci.               - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 … produits obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section transversale est … relèvent de la présente position. Cette position couvre également les revêtements pour parquets présentés en pièces …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

…               ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ Non calciné 2713.12 ‑ ‑ Calciné 2713.20 ‑ Bitume de pétrole … de pétrole), solubles dans l'eau, tels que ceux de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines ( n° 34.02 ). b)    …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… par des procédés photomécaniques; les peintures à la main réalisées sur un trait ou un dessin obtenu par des procédés … main sont admises au présent groupe, quelle que soit leur valeur artistique. Sont, en outre, exclus de ce groupe : … d’ingénieurs et les dessins industriels, obtenus en original à la main ( n° 49.06 ). b)    Les dessins de mode, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… pour fabriquer les boîtes pliantes . 7)    Les machines spéciales à agrafer les boîtes ou articles similaires , à l’exclusion des piqueuses au fil métallique et des agrafeuses simples utilisées … les lignes de découpage (perforage à l’aiguille, perforage allongé, etc.) pour timbres, papiers hygiéniques, etc. 15)  …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancierspiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui …

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