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Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à … destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur capacité. Les récipients munis de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le … d'accessoires ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… Cristaux incolores. 3)    p - Chlorophénol. Masse cristalline, d'odeur désagréable.. Ces trois produits … peut citer : a)   L'acide 1-4-naphtolsulfonique (acide de Neville-Winther). En lamelles transparentes et brillantes ou en poudre blanc …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… fixe, peigne ou plaque ajourée. Quant aux tondeuses, elles comportent un peigne à dents coupantes qui glisse en … les tondeuses électriques à l'usage des coiffeurs ou pour celles destinées à l'usage des palefreniers ou à la tonte … à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique tournant autour d'un axe, soit d'une grille, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être … transport de porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu … cylindrique, pour le transport des liquides ou des gaz; ces emballages ne demeurent toutefois classés ici que s'ils sont …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… » , obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac, même sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des côtes du tabac). Ces tabacs se …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la …          c)      Les préparations pour soupes, potages ou bouillons (même sous forme liquide, solide ou en poudre) à … Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… sans additif, est utilisé surtout sous forme de film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme … revêtement pour le papier, les panneaux de fibres, les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation … d’éthylène et d’alpha-oléfine de basse densité linéaire (LLDPE) ainsi que d’autres copolymères différents …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… pour la fabrication des cartons ou des agglomérés de houille, comme ignifugeants, pour la conservation des oeufs, pour l'obtention de colles imputrescibles, comme durcissants pour la fabrication …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… extraction des huiles d’olive du n° 15.09.  Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et … grammes et dont les autres caractéristiques correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius …