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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… de 3350 kg. La sculpture de leurs bandes de roulement est conçue pour la traction hors route. Application des RGI …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… deux boîtes en carton (boîte 1 et boîte 2). Le riz jasmin est présenté directement dans la boîte 1, sans autre forme d'emballage. La boîte 2 est placée au-dessus de la portion de riz présentée dans la … dans son emballage en carton. Le poids net total du plat est de 350 g, le contenu de la boîte 1 en représentant 49,1 …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… préparée ou non à cet effet. Elles sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) ou en autres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… des n ° s 28.33 et 28.36 . La withérite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, … conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. … Parmi ces parties, on peut citer : 1)    Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, … résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il … même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou … ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur … servent essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi … se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que … d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position … position : a)    Les poudres et paillettes d'aluminium constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… de l'huile contenue dans les graines de soja. Ces résidus constituent des aliments pour le bétail très appréciés. Les … de protéines obtenus par élimination de certains constituants de farines de soja déshuilées, destinés à être ajoutés à des préparations alimentaires, et …

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