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Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… ou, ce qui est plus fréquent, dans certains cas seulement (oxydes indifférents ou amphotères), se … et les préparations similaires pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie ( n° 32.07 ), ainsi que les autres … organiques aminés (la naphtylamine, par exemple), etc. Il émulsionne les corps gras et les résines et constitue un …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… ou de nicotine, destinés à une inhalation par la bouche, autrement que directement par le nez, sans combustion telle que définie … sous différentes formes (en lanières ou granules par exemple), destinés à être utilisés dans les systèmes de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… sont supportés par une platine et le cylindre est mis en mouvement soit par un ressort d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… et sauces de tabac (+).               ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : … contenant des succédanés de tabac en toute proportion , par exemple le tabac fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la … dans l'eau des déchets de tabac. Ils sont principalement employés pour la fabrication d'insecticides et de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … fontes phosphoreuses, dans les fours et convertisseurs à revêtement basique. 3)   Les phosphates naturels du … que ceux décrits ci-dessus, même si ces produits étaient employés comme engrais. Ainsi, par exemple, le phosphate de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… duites qui ne sont pas entrecroisés se trouvent ainsi liés ensemble uniquement au moyen des fils de tour. Des variétés … complexes de tissus à point de gaze sont obtenues par le croisement de fils de tour entre eux (gazes dites crochetées … en insérant deux ou plusieurs duites dans une seule boucle (autrement dit dans le même pas), en utilisant plusieurs fils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… ou à finir les engrenages ( n°  84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, d'abrasifs ou de … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce … fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement … pas les pierres concassées utilisées pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… paillettes de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n°  74.01 . Sous … de la Note 7 de la Section XV, cette position couvre également les poudres de cuivre mélangées à d'autres poudres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+).               - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre … pour le cerclage des caisses, des tonneaux et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames … et pour la production de nombreux autres articles (par emboutissage, pliage, par exemple). Cette position ne …

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