… Les formes habituelles relevant de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, … feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont …
… - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules … à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( …
… en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, … ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …
… 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les shampooings contenant du savon … (voir la Note 1 e) du Chapitre 30). Cette position comprend également les shampooings contenant du …
… parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à … comme telles relèvent également de la présente position. …
… collage ou couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous forme … les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. …
… sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au charbon de bois, obtenu par … de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a) Le charbon de bois conditionné comme …
… wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de … d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …
… générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent … habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette position couvre, outre les fibres en masse visées ci‑dessus, …
… discontinues de polyester 5514.49 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
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