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Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… à l'aide d'un matériel d'enregistrement spécial. On peut citer : 1)    Les appareils à disques dont les informations …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… etc., additionnés d'épices ou d'autres ingrédients), les saucisses de poissons, les pâtés de poissons, les produits … régions (Turquie, Iran, Italie, Alaska, Russie) et dont les principales espèces sont le Beluga , le Schrip , l' Ossiotr …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… programmation est normalement effectuée dans un langage spécifique à la commande numérique (NC), par exemple un code … pas présentée en même temps que la machine-outil, celle-ci doit être considérée comme une machine à commande … pour autant qu' elle présente les caractéristiques spécifiques à ce type de machine. …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… de chaîne qui caractérise ce genre de tapis. Les noeuds principalement usités sont : 1)    Le noeud de Ghiordès ou … générales du présent Chapitre). Ces tapis restent compris ici lorsqu'ils comportent des franges, rapportées ou non, ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… ou autres invertébrés aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, ou en récipients d'un contenu d'un poids net excédant 250 g, sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer cependant que ces … de cuirs et peaux ou de pelleteries, etc. Ils sont compris ici lorsqu'ils sont présentés non cardés ni peignés, qu'ils …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol … et in fine , la présente position comprend les produits ci-après présentés en bobines, rouleaux ou en feuilles : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1)    Les dynamos d'éclairage , utilisées sur les …

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