… que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2) Les cordes (à fils …
… et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes … à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, obtenues généralement par filage …
… sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par … liquide incolore, mobile, d'odeur pénétrante, employé comme somnifère. L'hydrate de chloral ou …
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers … Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes …
… ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de … déchets de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de cacao est un corps gras, …
… (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils … du n° 74.13 . e) Les fils et baguettes enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). f) Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n° …
… correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …
… les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La … à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( …
… invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont actionnés généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de …
… position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme … et employées pour la litière des animaux, l'amendement du sol ou tous autres usages. Les mélanges de tourbe avec du … dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont également compris dans la présente position, même s'ils …
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