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Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… articles similaires               - Autres  : 6601.91 - - A mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… un dateur actionné par le mouvement d'horlogerie, un marteau et un ruban encreur. L'ouvrier insère sa carte … , appareils semblables aux enregistreurs de présence, mais marquant également le mois, l'année, un numéro d'ordre … spéciale, l'homme de ronde (veilleur de nuit, par exemple) marque son passage (heure, minute, numéro de poste) aux …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… bougies soufrés et papier tue‑mouches (+).               - Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du … des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg 3808.69 - - Autres               … doryphores, cafards, etc.), les mousses et moisissures, les mauvaises herbes, les rongeurs, les oiseaux, etc.; les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… autopropulsés de la présente position qui couvre les matériels suivants : A)   Les bouteurs (bulldozers) et les … , ou régaleuses ou profileurs (graders) , qui sont des machines de divers types, conçues pour niveler ou régulariser d'une manière plus précise les surfaces du terrain, même en talus, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… dans lesquels l'électrolyte est de l'acide sulfurique et la matière active des électrodes du plomb ou un composé de … le cas des batteries d'accumulateurs pour véhicules, en matières plastiques, en caoutchouc durci ou en matières … chariots de golf, élévateurs à fourche, outils à main motorisés, téléphones cellulaires, machines …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… tschawytscha , Oncorhynchus kisutch , Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) 0302.14 ‑ ‑ Saumons de … ‑ ‑ Soles ( Solea spp. ) 0302.24 ‑ ‑ Turbots ( Psetta maxima ) 0302.29 ‑ ‑ Autres                 ‑ Thons (du … orientalis ) 0302.36 - - Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii) 0302.39 ‑ ‑ Autres            ‑ Harengs ( Clupea …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… polybromés (PBB) 2710.99 - -  Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre … essentiellement de la vidange de ces produits chimiques du matériel électrique comme les échangeurs de chaleur, les transformateurs et les disjoncteurs; 2)    les boues de mazout provenant de réservoirs de produits pétroliers, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… utilisées directement ou indirectement à cette fin : compas magnétiques, compas gyroscopiques, compas directeurs, compas … B)    D'autres instruments spéciaux pour la navigation maritime ou fluviale , tels que : 1)   Les timoniers … de la présente position. 5)   Les lignes de sonde , à main ou actionnées à l'aide d'un treuil, servant à …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du … Ils se prêtent au transport de porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de … présentés, ils suivent leur régime propre selon la matière constitutive. 4)    Les conteneurs ouverts affectés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… et leurs parties               ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles … celle‑ci ne consiste pas en un œillet pour passer le fil, mais en une sorte de patte mobile à ressort permettant de …