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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.10
… Conçus pour le transport de passagers …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.10
… Boussoles, y compris les compas de navigation …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
… Mines pour crayons ou porte-mine …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par …
Explanatory notes
… 85.04 ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par … ELECTRIQUES Les transformateurs électriques sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …