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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et … ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) 4806.20 ‑ Papiers ingraissables …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent …
Explanatory notes
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent … est l'hydrure de calcium (CaH 2 ) (hydrolithe), obtenu par combinaison directe de ses éléments. Présenté en masses … de soude caustique. Ce corps est en paillettes cristallines incolores. Il est soluble dans l'eau, peu altérable à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques … ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… comprenant des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils musicaux, groupes électrogènes, … selon un parcours défini, parfois avec une ou plusieurs inversions (looping vertical, par exemple). Les montagnes … l’eau, mais sans parcours aménagé. Ces attractions peuvent inclure des toboggans, des éléments de jeu aquatiques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non …
Explanatory notes
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non … Il s'agit essentiellement d'articles destinés à être incorporés à d'autres éléments pour former un appareil … d'objets constituant eux‑mêmes des articles nettement individualisés, tels que des loupes à main ( n° 90.13 ), des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou … (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, … assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou …