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Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… au sulfate, il s'agit d'une solution de soude caustique modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… 7)    Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… , vanadate d'uranium et de potassium hydraté. d)    La coffinite , silicate d'uranium. e)    La davidite , titanate …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… étreindelles en cheveux ( n° 59.11 ). b)    Les résilles et filets à cheveux en cheveux ( n° 65.05 ). c)     Les autres …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou d'autres déchets de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… et l’enveloppe peut être bourré de matières isolantes (fibres de verre, liège ou feutre).  Cette position comprend …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… etc.). Sont en outre exclus de cette position : a)    Les films photographiques plans ou les pellicules …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) et …

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