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Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… illustration. Elles peuvent être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication … forme de cartes postales illustrées ou de deux ou plusieurs feuillets pliés et attachés ensemble, mais dont une ou …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… à tresser; 2 ° )   les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de … 2); et 3 ° )   les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés dans la … position notamment : 1)    Les paniers (même munis de galets ou de roulettes), les corbeilles et les hottes de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief … sont émises. Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… Masse cristalline, d'odeur désagréable.. Ces trois produits servent en synthèse organique (pour la préparation de colorants organiques, etc.). 4)    p -Chloro - m - crésol … pour préparer des matières colorantes organiques ou des produits pharmaceutiques.. 2)    Dinitrophénols (HOC 6 H 3 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… de la présente position peuvent être à l’état brut, dits en rames ou en branches , (fraîches, réfrigérées, … obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le … pour le graissage des cuirs, dans la préparation de produits pour l'alimentation animale, etc. Sont également …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A)   Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont … papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La composition des mines de crayons, des craies, des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… sous forme brute se présente généralement sous forme de lingots, de gueuses, de plaquettes, de cubes, de rondelles, … alliés ou des alliages non ferreux ou à préparer certains produits chimiques. Sous certaines de ces formes, il est … de la soudure et ne doivent pas être confondues avec les crochets de suspension dont sont munies certaines anodes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… est antiparasitaire et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres aliments, en synthèse organique ou pour la préparation de plastifiants ou de produits tensio-actifs. 2)    Méthyloxiranne (oxyde de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… est utilisé surtout sous forme de film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le … et pour la fabrication de divers articles ménagers, de jouets, etc. Le polyéthylène haute densité (HDPE) est un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… (surtout du type abiétique) et d'une faible quantité de produits non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et … soit par d'autres procédés (traitement au moyen de solvants sélectifs, de terres activées, etc.). C'est un … routes, de savons ordinaires, de savons métalliques, de mouillants ou émulsifiants pour l'industrie textile ou …

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