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Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'étain refondus ( …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑    Barres simplement …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… issus, ou compte tenu de leur origine ou encore de leur couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre seulement les pommes de terre qui sont considérées par les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… en extrait également les huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… présente position les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… électrolytique), à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les fèves de soja qui sont considérées par les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

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