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Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à … pour placage comportant des défauts (un trou laissé par un noeud, par exemple) et qui ont été recouvertes de papier, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… se compose d'une roue munie sur sa périphérie d'un grand nombre d'augets en coquilles, disposés radialement; le … débit, plus simplement composées d'un rotor d'acier coulé monobloc, à grandes pales hélicoïdales fixes, et d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… des produits riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à partir … l'eau, très réfringents et d'une odeur pénétrante. Ils sont notamment utilisés comme solvants, en particulier dans la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… recherché est brodé à l'aide d'une aiguille et de fils nombreux et diversement teintés. Les tapisseries à …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note   1 c) du présent Chapitre). Entrent également dans la … seule graisse ou huile, entrent dans le n° 15.16 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 1517.10 et 1517.90 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… du verre trempé est de se briser en menus fragments non coupants ou même de se désintégrer sous l'effet du choc, … éclats et, si le choc est assez violent pour le briser (et non seulement le fendiller) les éclats ne sont généralement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… * Certaines machines et appareils de la présente position, notamment les machines à fabriquer des sacs en papier ou des … en soit modifié, à condition que , conformément à la Note 3 de la Section, il s’agisse d’un simple mécanisme …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés …

Legal note

Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et …

Legal note

Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et …

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