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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente … le tranchage de ces fils. On y range : 1) Les machines à filer les matières textiles synthétiques ou artificielles … juxtaposés. Ces machines se composent d'une longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre … ) 0302.13 ‑ ‑ Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka , Oncorhynchus gorbuscha , Oncorhynchus keta , … des n°s 0302.91 à 0302.99 0302.31 ‑ ‑ Thons blancs ou germons ( Thunnus alalunga ) 0302.32 ‑ ‑ Thons à nageoires …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - … chamoisés sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques et répétés en présence d'huile de poisson ou … séchés à l'étuve ou à l'air et partiellement dégraissés par immersion dans une solution alcaline. On peut ensuite les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors … produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement ou en …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement … phoques, etc.). Elles sont extraites soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore de leurs déchets. Elles ont généralement une odeur spéciale et caractéristique de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… aclérastide … angiotensinamide … arfalasine … aviptadil … … … daclatasvir … dapaconazole … dapiclermine … demiditraz … dibotermine alfa … dirucotide … doranidazole … dulanermine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des aldéhydes …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons … c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les champignons, les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non …