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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans … d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , … du n° 70.20 . Les tubes de verre, même coupés de longueur, qui contiennent dans la masse de verre des substances …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… fils de fer ou d'acier recouverts de matières textiles (par guipage, gainage , etc.), dont la partie métallique, … toiles, grillages et treillis, des clous, des câbles, des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette … ou en acier, les torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… métal (fonte brute, fonte spiegel, fer ou acier) à l'état liquide dans de l'eau froide ou dans un jet de vapeur. Les … brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier, on entend les produits ferreux pulvérulents et susceptibles d'être … comme réducteur) et, parfois, dans la préparation de produits pharmaceutiques (poudres obtenues par pulvérisation …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris explicitement ou implicitement dans d'autres … plastique, etc.). 2)    Les couteaux non fermants, de cuisine, de professionnels ou autres , d'une facture … les couteaux de boy‑scouts; les couteaux pour ouvrir les huîtres; les couteaux éplucheurs de légumes ou de fruits. …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - Autres La présente position englobe les … les instruments d'appel ou de signalisation par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés … La présente position couvre : A)    Les instruments dits «  cuivres  » .         L'appellation « cuivres » se rapporte …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… ou à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un monofil ou, plus généralement, une … donnée par un dispositif spécial. Selon la destination des produits, les fibres issues des divers postes de filage sont … préparation des matières plastiques destinées au filage des produits textiles synthétiques ou artificiels ( n°s  84.19 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par déformation de métal ou de cermets, sans … machines à fabriquer les grillages ou treillis métalliques qui, différentes tant en raison de leur principe de … Les machines à rétreindre , c'est-à-dire les machines à réduire le diamètre des tubes ou des barres par passage …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… des n°s 71.01 , 71.03 et 71.04 .        Ainsi qu'il résulte des dispositions de la Note 2 B) du Chapitre, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… couvre non seulement le verre plat sous forme de demi-produits (plaques sans destination particulière par …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… le transport, le stockage ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture … même du cartonnage et la fermeture éventuelle de celui‑ci pouvant être parachevée au niveau du fond ou du …

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