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Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… et baguettes obtenues par moulage (y compris les produits dits jets et les barres obtenues par coulée continue) ou par frittage relèvent du n°  74.03 à la condition qu 'elles n'aient pas reçu postérieurement à leur … poussée restent classées dans la présente position à la condition que cette ouvraison ne leur confère pas le …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… que dans la préparation d'aciers alliés et comme élément d'addition, en faibles quantités, dans la fabrication de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone servent de pigment pour fabriquer les peintures, les encres d'imprimerie, les cirages, etc.; ils entrent dans la … ( n° 44.02 ). g)     Le carbone cristallisé sous forme de diamant ( n°s 71.02 ou 71.04 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les … légumes à cosse secs du n° 07.13 ( n° 11.06 ). c)     Les condiments et les assaisonnements composés ( n° 21.03 ). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( … phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 3)   Autres (rennes, chiens, chats, lions, …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi … potagers, échalotes et aulx potagers) qui ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… position comprend : 1)   Les châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis … pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles sont généralement ourlés, roulottés, bordés … ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( n° 62.17 ). …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… sont plus ou moins largement ouvertes et elles sont ordinairement séparées de celles‑ci sur la plante elle‑même. … ni peignés faisant l'objet d'un commerce international, est ordinairement présenté en balles fortement pressées; le … question dans la présente position peuvent en être aisément différenciées par leur longueur, qui est généralement …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non encore remis, et … entendre les cheveux remis dans leur sens naturel, c'est-à-dire les têtes avec les têtes, les pointes avec les pointes. … pour poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, notamment : 1)    Les articles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… sont généralement insérées entre des feuilles de papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment … en feuilles de cuivre imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c)    Les … excédant 0,15 mm ( n°  74.09 ). e)    Les feuilles minces conditionnées comme accessoires pour arbres de Noël ( n°  …

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