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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… à combustibles solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions suivantes : 1)    être conçus pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… les déchets de fils et les effilochés) . La présente position englobe les fibres textiles végétales provenant des … en raclant au moyen de couteaux ou mécaniquement le pétiole des feuilles de certains bananiers ( Musa textilis … Les fibres d'abaca, très résistantes aux intempéries et à l'action de l'eau de mer, sont employées principalement dans …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne … solubles). Les super-phosphates simples sont obtenus par l'action de l'acide sulfurique sur les phosphates naturels … 4)   L' hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ‑ ‑ Congelées 0307.39 ‑ ‑ Autres             ‑ Seiches et sépioles; calmars et encornets : 0307.42 ‑ ‑ Vivants, frais … ‑ ‑ Congelés 0307.79 ‑ ‑ Autres               - Ormeaux ( Haliotis spp .) et strombes ( Strombus spp. ) : 0307.81 ‑ ‑ … 0307.92 ‑ ‑ Congelés 0307.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les mollusques, décortiqués ou non, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… de machines à coudre A.- MACHINES A COUDRE La présente position couvre toutes les machines ou têtes de machines … utilisées tant pour les travaux domestiques que pour la confection vestimentaire (tailleurs, couturières, etc.), la présente position couvre également les machines industrielles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… (C 6 H 5 OH). On l'obtient par la distillation fractionnée des goudrons de houille ou par synthèse. Il se … en cristaux blancs, d'odeur caractéristique, prenant une coloration rougeâtre à la lumière, ou en solutions aqueuses. C'est un produit antiseptique utilisé en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… B)   Encres à écrire ou à dessiner ordinaires . Ce sont des solutions ou suspensions d'une matière colorante, noire ou de couleur, dans une eau généralement additionnée de gommes et d'autres produits (antiseptiques, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… 27.11 . Parmi les hydrocarbures acycliques saturés de cette position on peut citer : 1) L' éthane (C 2 H 6 ) avec deux atomes de carbone. Pour être classé dans la présente position, l'éthane doit avoir un degré de pureté minimal de … être gazeux, liquides ou solides à la température et à la pression ordinaires. C'est ainsi que ceux ayant jusqu'à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… TALONNETTES ET ARTICLES SIMILAIRES AMOVIBLES. La présente position comprend : A)    Les diverses parties de … première du côté de l'intérieur de la chaussure. 4)   Le cambrion et les parties de cambrion généralement en bois, en … ET LEURS PARTIES Les articles repris dans la présente position sont des articles conçus pour recouvrir une plus ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… - - En bois 9403.99 - - Autres Parmi les meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi leurs parties, il y a lieu de mentionner tout d'abord ceux qui se prêtent généralement à …

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