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Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge … et 73.10 ). 3)    Les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés (voir la Note explicative du n°  73.11 ). 4)    …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… et fluorures, en particulier), dans une cuve fermée en briques réfractaires comportant une ou plusieurs anodes en … à l'anode. B)   Réduction de la magnésie . La réduction thermique de la magnésie se fait habituellement par le … et récipients similaires, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, ainsi que les fûts, tambours et bidons. c)   Les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… la différence des tissus à mailles nouées du n° 58.04, être fabriqués avec des ficelles , cordes ou cordages du … les articles confectionnés du présent groupe peuvent être fabriqués avec des fils textiles et leurs mailles ouvertes … ici que ceux qui ne sont pas visés d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature. Cette …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement … quantités très minimes d'impuretés, de sorte qu'il n'est pratiquement jamais raffiné; il est généralement importé en … des soufres impurs, suivie d'une condensation sous forme liquide; le soufre ainsi obtenu peut être aussitôt moulé en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente position ont en … la fabrication de carrosseries d'automobiles, de meubles métalliques, d'appareils ménagers, de radiateurs de … émaillage, laquage, peinture, revêtement par des matières plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus. Cette position comprend également les … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( n° 61.11 ). b)    Les bas, … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… Les ballons et ballonnets utilisés en météorologie sont fabriqués, le plus souvent, en caoutchouc très mince, d'une …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des heures … et l'ouverture du circuit d'alimentation d'appareils électriques (récepteurs de télévision, fers à repasser, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… apport de métal, par étincelage, résistance ou induction électriques, soit à l'arc électrique immergé avec apport de … produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à du bitume, par …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, … ou de maroquinerie. E)    Les perles et les paillettes métalliques utilisées notamment pour la fabrication … ici pourvu qu' ils conservent leur caractère d'articles métalliques. Ils peuvent aussi être ornementés par travail …

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