… minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la texture du bois est toujours visible lorsqu'il se présente … des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a) Le charbon de bois …
… caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Les peaux … végétaux, les peaux d'ovins constituent les basanes. Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux …
… à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons classés dans cette position sont … analogues à celles de leur milieu naturel. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0301.11 et 0301.19 On …
… (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour l'habillement (comme doublures ou entretoiles … pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont exclus de cette position les tissus pour usages techniques …
… communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère … comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : a) Les autres dispositifs …
… notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une … pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils soient …
… y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs … en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la …
… et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. … demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les ouvrages en graphite naturel (généralement n ° s …
… une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02). Selon leur teneur en manganèse, … soit comme minerais de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée …
… pas couverts par la présente position. En sont également exclus : a) Les châssis équipés de leur moteur, … comportant leur cabine de conduite, même incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 …
