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Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… gras insaturés (par exemple, linoléique et linolénique) ainsi qu’une petite quantité d’acides gras saturés. La … contient principalement les acides palmitique et stéarique, ainsi qu’une petite quantité d’acides gras insaturés. Parmi … , composés habituellement d’alcools comprenant de six à treize atomes de carbone. Il s’agit de liquides …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… - Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes La présente position comprend …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position couvre le verre flotté en plaques ou en feuilles. … sur des machines (twins ou twin-doucis) qui travaillent simultanément les deux faces. La glace subit parfois un …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… la présente position montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris ici. Les … caoutchouc, etc., par collage ou par d'autres procédés similaires, d'éléments juxtaposés : feuilles, fleurs, … etc., pour la fabrication de tiges de fleurs artificielles, simplement coupés de longueur, mais non autrement …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… en place par des duites de fond (dites fils de toile); ainsi, c'est la façon dont les fils de poil sont noués ou … caractérise ce genre de tapis. Les noeuds principalement usités sont : 1)    Le noeud de Ghiordès ou point de Smyrne … à la main dits à points passés ) dont les fils de poil sont simplement à cheval sur les fils de chaîne, sans faire le …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés ainsi que les pneumatiques en caoutchouc usagés, … à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole … pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… 0308.12 ‑ ‑ Congelées 0308.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, … ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les invertébrés aquatiques autres … Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… très variable, est le plus souvent blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue ou brun foncé. Ses principales propriétés sont l'incombustibilité et la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la … élastiques que les autres genres d’amiantes et il est résistant aux acides, mais pas aux bases. Il est considéré

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des … ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent … garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, porte‑bagages, …

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