… ( Section XV ) et les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2) Ceux couverts par la Note … ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives : a) … d'une même position du présent Chapitre et qui demeurent classés, par application de la Note 2 b) de ce même …
… aliments, en synthèse organique ou pour la préparation de plastifiants ou de produits tensio-actifs. 2) … sert aussi en synthèse organique ou pour la préparation de plastifiants ou de produits tensio-actifs. 3) Oxyde de …
… liquides ou des gaz; ces emballages ne demeurent toutefois classés ici que s'ils sont montés sur un support permettant … de plus petits, mais leur capacité n'est normalement pas inférieure à 1 m 3 . Sont exclues de la présente … au transport de porte à porte des marchandises, ne sont pas spécialement conçues pour être fixées ou amarrées sur un …
… imprégnés de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au sucre consistent … en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, citrons, ananas, etc.), en écorces de fruits (cédrats, citrons, … mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se cristallise pas au contact de l'air. L'imprégnation terminée, le sirop …
… d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) ‑ Autres : 2707.91 ‑ ‑ Huiles de … qui sont obtenus par distillation de goudrons de houille de basse température ou d'autres goudrons minéraux, par … qu'ils soient bruts ou raffinés. Mais il ne comprend pas les produits de constitution chimique définie, présentés …
… est de loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en raison de leur mollesse et de leur élasticité qui sont trop grandes. Ils sont généralement …
… direct au soleil, soit par des méthodes industrielles (passage au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les fruits le plus … ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est le cas notamment des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous … préparation d'infusions ou de tisanes. Ces produits restent classés ici. Toutefois, sont exclus de cette position les …
… - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le … types de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un … chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas considéré comme le dernier traitement subi. N°s 7210.30, …
… rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas partie intégrante de ceux‑ci ( n°s 73.25 ou 73.26 ). Le … emmanchement, pour les raccords à souder en acier. Dans le cas du soudage bout à bout, les extrémités des accessoires … Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n° 73.08 ). …
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