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Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… Cette position comprend également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu … telles que celles fournissant des indications d'ordre économique, ferroviaire, touristique, sur une région ( n ° 49.11 ). e)    Les articles textiles, tels qu'écharpes, mouchoirs , revêtus de cartes imprimées à des fins …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 85.08 - Aspirateurs.               - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance … qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non … véhiculé.  L’aspiration est faite par une turbine calée directement sur l’axe du moteur, tournant à grande vitesse.  …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… polypropylène 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent … par mètre. C)   Titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex. D)   Les câbles doivent être présentés à l'état …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, meilleure aptitude à la déformation à … épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de la présente position ont en … par des matières plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans avec cannelures habituellement parallèles (verres pour … de certaines balises, de lampes de poche, de torches d'éclairage, de tableaux de commande ou de tableaux de bord, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de stabilisation qui facilitent le pointage des … On les utilise surtout pour des missions de police, de reconnaissance ou de transport dans les zones de combat. … La présente position comprend également : A)   Les tanks spécialement conçus pour le dépannage d'autres véhicules. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… acidulée ou non, les matières premières végétales (bois, écorces, feuilles, fruits, racines, etc.) préalablement … brune au contact de l'air. Ils peuvent être également en écailles, en aiguilles, etc. Ils sont notamment utilisés en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… sont les plus répandus; ils sont appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur utilisation principale. Ce … sous le nom d' eau de Javel . On le prépare, soit par électrolyse du chlorure de sodium en solution aqueuse, soit …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… la soude caustique. Il ne faut pas confondre ce produit avec la soude du commerce, qui consiste en carbonate de … action du lait de chaux sur du carbonate de sodium ou par électrolyse du chlorure de sodium. Il peut se présenter en … soluble dans l'eau. Aussi doit‑on la conserver dans des récipients en acier bien fermés. La soude caustique est une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… est la fusion (à la vapeur, à basse température ou par voie sèche).  Dans le procédé de fusion par voie sèche, une … à l'aide de solvants. Sous réserve des considérations q ui précèdent , cette position comprend : -  le saindoux , … de porc , y compris les graisses d'os, les graisses de déchets et autres graisses non comestibles destinées à des …

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