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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes … ou par pertes diélectriques. ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à chaud 8514.19 ‑ - Autres 8514.20 ‑ Fours …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » …
Explanatory notes
… et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » … ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant … refroidissement, par circulation d'eau ou double enveloppe isolante, par exemple. Parfois aussi, la paroi interne de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles … moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et autres machines … moules à bagues, etc.). 3) Les moules à gobeleterie , à isolateurs, etc. , inertes ou à compression. 4) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en … commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles … ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour …
Explanatory notes
… et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 7615.10 - … briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). ij) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques ( n° 96.17 ). …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …