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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et … en papier ou carton non ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres emballages, y …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, …
Explanatory notes
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, … par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur (généralement du nickel finement divisé). Cette …Section III
… ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …
Explanatory notes
… ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments … viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre 5403.33 ‑ ‑ D'acétate de cellulose 5403.39 ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement … se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses …