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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières … du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité … moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur excédant 5 mm …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). 8202.10 ‑ Scies à main 8202.20 ‑ … y compris les parties 8202.40 ‑ Chaînes de scies, dites coupantes ‑ Autres lames de scies : 8202.91 ‑ … droites, pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les scies à main , pour le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.30
… Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés …
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter …