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Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… réunies par des points de chaînette, recouvertes de plusieurs séries de fils (couche médiane), l'ensemble étant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… d'autres machines du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces véhicules est …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les emporte‑pièce et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… faiblement polymérisées par polymérisation des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… sous forme de plaques, dalles ou feuilles , qui ont subi l'une des opérations du doucissage et du polissage ou - ce …