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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20
… Des types utilisés pour autobus ou camions …
Classification opinions
… 1. Pneumatique possédant les caractéristiques suivantes : dimension 13R22.5 (diamètre de jante de 22,5 … de 3350 kg. La sculpture de leurs bandes de roulement est conçue pour la traction hors route. Application des RGI …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… 1. Produit composé de 90 % de triglycérides réestérifiés d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA … d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se composent essentiellement de mono et diglycérides. Le produit contient … brute a été soumise à des processus de désacidification, d’estérification éthanolique, de distillation, de filtration, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à …
Explanatory notes
… pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher automatiquement des … (éclairage public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de … du courant d'utilisation. Ces divers appareils comprennent essentiellement un mouvement d'horlogerie mécanique ou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… ajouté réagit/forme une liaison avec l'amidon pour former des substituants anioniques de l'amidon modifié cationique. Une autre partie … celui-ci dans l'industrie papetière. Le produit obtenu est du type de ceux utilisés dans le cadre du procédé acide …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… 1. Feuilles pour l'isolation contre l'humidité, constituées par … d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques ondulées pour le revêtement de toitures, obtenues en imprégnant sous pression, à l'aide de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49
… Autres, se présentant sous forme de systèmes …
Classification opinions
… Ordinateur personnel constitué par la combinaison de trois unités séparées : un téléviseur en couleurs de 35 cm ayant … télécommande à infrarouges. La première unité comprend un processeur (80486DX2), une mémoire (4 Mo RAM), un lecteur de disquettes (1,44 Mo), un disque dur (350 Mo), un lecteur de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté … tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie …
Classification opinions
… et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau blanc électronique, d’un terminal … automatique de traitement de l’information. Cette dernière est programmable et capable de télécharger et d’exécuter des applications informatiques. Application des RGI 1 (Note …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, … ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de …