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Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… une mousse isolante. Ces compositions sont présentées à l'état de liquides ou à l'état sec. B)   Les charges … mais séparés par une cloison et destinés à être mis en contact au moment de l'emploi. 3)   Ou même un seul produit … produit extincteur. Quant aux appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, et que l'on déclenche, par …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du Chapitre et … dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des …   5) Les carcasses rigides et leurs sections.   6) Les stabilisateurs et les plans de gouverne.   7) Les hélices de … de carénage, panneaux, cloisons, compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre … qui servent à l'enroulement des fils textiles ou des fils métalliques, consistent généralement en une âme (ou fût) en … du n° 44.19 . 8)    Les manches en bois pour couverts de table. 9)    Les panneaux constitués par des lattes en bois …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… ou automatique (à l'aide d'un minuteur).        Certains diascopes (rétroprojecteurs) sont pourvus d'un … position, les appareils incorporant un écran de petite taille sur lequel est projetée l'image agrandie d'une … de mise au point le plus souvent automatique et d'une table sur laquelle est placé le papier sensibilisé, le tout …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, … brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… ‑ Toluol (toluène) 2707.30 ‑ Xylol (xylènes) 2707.40 ‑ Naphtalène 2707.50 ‑ Autres mélanges d’hydrocarbures … et d'autres composés aromatiques.        Ils comprennent notamment : ‑     Le benzol (benzène), le toluol (toluène), …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… des légumes à cosse secs du n° 07.13.         Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de … amandes, les dattes, les bananes, les noix de coco et le tamarin.         La présente position comprend également les … Les préparations alimentaires connues sous le nom de tapioca ( n° 19.03 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… de sable, de scories, de craie, de plâtre, de ciment, de talc, de soufre, de fibres d'amiante, de sciure ou de fibres … additionnées d'amiante, les matières premières de base à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires … ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, notamment) noyé dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou …