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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… - Circuits intégrés électroniques : 8542.31 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, … position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un ensemble de dispositifs … sont toutefois pas à considérer comme composants discrets ceux consistant en plusieurs éléments d’un circuit …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… les véhicules légers à trois roues, tels notamment : ‑      ceux utilisant des moteurs et des roues de motocycles, etc., … moteurs électriques séparés, alimentés par des batteries. Ces véhicules sont généralement commandés par un levier central unique permettant, d'une part, le démarrage et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… à rayons X 9022.90 ‑ Autres, y compris les parties et accessoires I.‑ APPAREILS A RAYONS X L'élément fondamental de … avec l'usage en vue duquel ils sont conçus. En fonction de cet usage, on peut distinguer : A)   Les appareils de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

…             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)             5206.12 ‑ ‑ … moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)             5206.13 ‑ ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… couper ou denteler les tissus. Bon nombre des machines de cette position ne sont en fait qu'une cuve, un réservoir ou … lavage, de blanchiment, de teinture, de nettoyage, etc. ou certaines opérations de finissage comportant une enduction à … ignifuge, inattaquable par les mites ou imputrescible. Ces machines et appareils restent classés ici, pour autant …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition … pour la consommation humaine. Sont notamment classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides … comme composants de ces préparations, soit pour améliorer certaines de leurs caractéristiques (présentation, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… de substances liquides ou solides (densimètres) ou ‑ comme c'est le cas des aréomètres, pèse‑liquides ou similaires ‑ … (degré alcoolique, concentration, etc.) dépendant de cette densité, certaines de ces valeurs étant parfois traduites après coup …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils … soit par une surface bouclée .        La surface de ces tapis est produite par des fils de chaîne … poil, on est en présence de tapis veloutés (Fig. 4); dans cette sorte de tapis, les poils sont simplement à cheval sur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique 8701.24 - - Uniquement à … pousser d'autres engins, véhicules ou charges. Ils peuvent cependant comporter un plateau accessoire ou un dispositif … pouvant circuler à la fois sur rail et sur route, mais non ceux exclusivement conçus pour circuler sur rail, qui …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… directionnellement ou au hasard et liées entre elles. Ces fibres peuvent être d'origine naturelle ou chimique. … et dans toute sa largeur (traitement en continu) ou en certains endroits seulement (traitement par points ou …

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