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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… à main, à pédale ou à moteur. Les meules de ces deux catégories sont, en général, plates, tronconiques ou … pour ébarber, poncer, polir, affûter, rectifier, ou encore pour trancher, tronçonner ou découper.       A … que les meules des catégories précédentes et affectent des formes encore plus diverses : cône, sphère, assiette, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits … obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande … Les toiles, grillages et treillis transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de certains …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… bouts, et aussi leur entrecroisement, on obtient des effets décoratifs très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées et assemblées, par couture ou autrement, pour former des bandes. 2)   Les articles similaires , … de surcroît, concourir à réaliser un simple effet d'ornementation. B)   Matières à tresser, tresses et articles …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… et les effilochés) cardés en vue de la filature sous forme de fils cardés. 2)   La laine et les poils fins qui, … partie des impuretés, surtout végétales, qu'elles peuvent encore retenir. Les fibres se présentent alors sous forme de voiles (nappes) ou de rubans. Si l'on …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou guider les conducteurs électriques et d'autre … articles de l'espèce entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées … ils sont appelés à servir. En général, il y a une certaine corrélation entre leur taille et la tension du circuit …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… 03.01 ‑ Poissons vivants (+).               ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres … de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0301.95 - - Thons rouges du sud ( Thunnus … ou de leurs formes, sont normalement destinés à des fins ornementales, notamment dans les aquariums. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… secs, grains de semences fourragères, potagères, etc.) ou à améliorer leur qualité par des ventilations et criblages … des plus beaux grains propres à la semence. Dans cette catégorie, on peut citer : 1)    Les tarares , qui se … machines à ébarber et les machines à épointer les grains d’orge ou d’avoine. Sont exclus de cette catégorie : a)    Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+).             ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ … 73.10 , des boîtes de ménage du n° 73.23 et des articles d'ornement du n° 83.06 ). Sont également compris ici les … ( n° 83.04 ). f)     Les statues, vases, urnes et croix ornementaux ( n° 83.06 ). g)     Les rayonnages de grandes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de cou (sautoirs), chaînes de montres, … etc.), croix et médailles religieuses, croix et médailles d'ordres, insignes, ornements pour chapeaux (épingles, boucles, anneaux, etc.), …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… ) 0303.19 - -       Autres               - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus … de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0303.46 - - Thons rouges du sud ( Thunnus … Mallotus villosus ), espadons ( Xiphias gladius ), thonines orientales ( Euthynnus affinis ), bonites ( Sarda spp. ), …