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Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables … et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ … qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du terme … la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère … Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2)    Les viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3)    Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité … les acides gras dans les huiles et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en … esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE CARTHAME.        Les graines de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à … par broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes aux diverses catégories de pierres). C'est ainsi, notamment, que … siliceux et quartzeux utilisés pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2)    Les sables …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux … dans la présente position que si elles sont présentées avec les bractées adhérentes. Débarrassées de celles‑ci par … l'opération du mondage (passage entre des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… carton, tissu ou toute autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., … peuvent également comporter des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. … les publications, improprement qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que … métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend … pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, … câbles similaires reconnaissables comme étant destinés aux véhicules du Chapitre 87 . …

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