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Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et … polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool … on entend par fibres synthétiques ou artificielles , chaque fois que ces termes sont employés dans le présent …

Legal note

… polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool … par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par … pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et … gluten de froment Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés … provenant de matières premières reprises à d'autres Chapitres (légumes secs, pommes de terre, fruits, etc.) mais …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés … 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et fécules ayant le … ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de … (filets de poisson simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), poissons cuits, par exemple), à …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du … humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; … Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la … sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la … sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices … non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et … bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     …

Legal note

… non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et … bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de … Oxygène                          Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les … et comme catalyseur dans de nombreuses réactions chimiques. Le nickel non allié ouvré est également largement …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … Oxygène                          Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les … dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité … directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, … de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, … directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, … de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires … non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant … de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et … non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et … de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    … exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins … (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est …

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