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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position  : …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… métaux et autres matières dures (outils de tours, fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc.  Elles comprennent généralement des pales ou des …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… générales de la Section XV. La Note 8 de la Section XV définit les déchets et débris et les poudres . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. c)     …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques. …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… que les produits de l'espèce à base de cuir ou de fibres de cuir). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… de matière colorante. 3) Le plâtre spécialement calciné ou finement broyé pour l'art dentaire, même additionné de …

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