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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement dits). La … découpage). 3)    Les craies factices à base de sulfate de calcium ou de sulfate et de carbonate de calcium, parfois … d’argile, de craie, de colorant, de gomme laque, de cire, d’alcool et de térébenthine. 6)    Les crayons à gaine . 7)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… 8427.90 ‑ Autres chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n°  84.26 , la présente … élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de levage est le plus souvent placé … ou de la placer sur un véhicule.        Appartiennent également à ce groupe les chariots‑gerbeurs à dispositif de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… de produits de la charcuterie ou comme additifs dans l'alimentation des animaux. La présente position ne comprend … sur matière sèche ( n° 17.02 ). d)    Les préparations alimentaires à base de constituants naturels du lait, mais … n'est pas autorisée ( n° 19.01 , notamment). e)     Les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… ou de lettres (articles dits à secret ). On y range également les serrures à déclenchement ou à blocage … composition d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les dispositifs de fermeture en question … comprennent : A)   Les cadenas de tout genre pour portes, malles, coffres, sacs, bicyclettes, etc. y compris les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               ‑ Autres sièges, avec bâti en métal : 9401.71 ‑ ‑ Rembourrés 9401.79 ‑ ‑ Autres 9401.80 ‑ … matières ou bien en caoutchouc ou en matières plastiques alvéolaires (recouverts ou non), relèvent du n° 94.04  même …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… plaque‑réclame, une plaque‑adresse ou toute autre plaque analogue. Ces plaques sont normalement destinées à être fixées ou installées en permanence (par exemple, les panneaux de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement destinés à subir des traitements afin d'être … pureté susceptible de les faire utiliser, en l'état, pour l'alimentation humaine, sans avoir à subir de raffinages. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… pâteux sort du four et s'écoule sur la surface d'un bain en métal fondu. Sur ce bain de flottage, les surfaces du verre … la sortie du bain de flottage, le verre passe à travers une galerie de recuisson à la sortie de laquelle il est refroidi … qui résulte de son procédé de fabrication. On range également dans la présente position toutes les catégories de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… ou artificiels ou les coussinets antifriction en alliages d'argent, les parties, en platine, d'appareils pour … du Chapitre 96 (les plumes et pointes pour plumes et les allumeurs mécaniques à mousse de platine, par exemple). En …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… aiguilles de tous genres (à coudre, à ravauder, à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour … (ou tire‑lacets) de tous genres (à boucle pour lacer les ballons de jeux, par exemple, ronds, plats, etc.), les …

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