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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… dits puffed rice et puffed wheat sont également classés ici. Ils sont obtenus en traitant les grains de riz ou de blé dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… générales du Chapitre 9).      A titre d'exemple, on peut citer comme entrant dans la présente position : la sauce … indépendamment des produits des Chapitres   9 et 20 déjà cités :           a)    Les extraits et jus de viande, de …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… . 9)    Les tendons et nerfs comme les déchets visés ci‑après en 10) et 11), sont utilisés essentiellement comme … ou de la queue des équidés ou des bovidés.  Sont compris ici non seulement les crins bruts, mais aussi les crins … animales du Chapitre 15 . c)      Les collections et spécimens pour collections de zoologie, consistant en animaux …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… la grosseur des mailles), la structure et le titre (décitex, par exemple) des fils utilisés doivent également être … dans la Note 3 a) de ce Chapitre et dans l'alinéa A) ci-dessus, sauf que l'extérieur, à l'exception des manches … à bretelles les articles du genre de ceux illustrés ci-après par les figures 1 à 5, ainsi que les articles …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Explanatory notes

… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … de zinc. c)    La smithsonite , carbonate de zinc. d)    La zincite, oxyde de zinc. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2611

Explanatory notes

… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … tungstate de manganèse . c)    La scheelite, tungstate de calcium . d)    La wolframite, tungstate de fer et de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels … de gelées, de pectine, etc.). Les coings servent principalement à la fabrication de confitures ou de gelées. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous …   La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés (oxyde molybdique …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5310

Explanatory notes

… ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… de fils de papier .      Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …

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