Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute … 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées … et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, …
Explanatory notes
… musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, les orgues de … par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés comme des instruments à vent. La … Ce groupe comprend des instruments généralement en métal (laiton, maillechort, argent, etc.), à embouchure en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que … massiaux (n° 72.06 ) et que les blooms, billettes, ronds, brames et largets (n° 72.07 ), c'est‑à‑dire que leur … les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute température. 2) L'application …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), … (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), … (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de … et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en présence d’un catalyseur pour … obtenues à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières …