… pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments … toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …
Legal note
… pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments … toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles …
… d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du … et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat … du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), …
Legal note
… d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du … et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat … du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), …
… sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres …
Legal note
… sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres …
… analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le … c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65; d) les … caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en …
Legal note
… analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le … c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65; d) les … caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en …
… analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le … peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C (Chapitre 39 généralement); …
Legal note
… analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le … peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C (Chapitre 39 généralement); …
… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des … sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion … 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; d) les cermets du …
Legal note
… cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des … sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion … 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie; d) les cermets du …
… de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties … de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple); g) les …
Legal note
… de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties … de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple); g) les …
… qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le …
Legal note
… qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le …
… comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en … b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …
Legal note
… comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en … b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
