… de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales … n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : a) Le poil de Messine stérilisé (n° 30.06). …
… vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés 5108.20 ‑ Peignés Cette position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux … Ces fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour …
… n'excède pas 4 5209.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont … applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… 6108.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements … robes de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …
… les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1) Les rasoirs du type ordinaire à … se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a) Les rasoirs de sûreté en matières …
… la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal … fluorhydrique ou comme fondant en métallurgie. La présente position comprend également le spath fluor, obtenu par …
… (le coracan)), Panicum spp. , Digitaria sanguinalis et Eragrostis tef . 3) L' alpiste ou millet long, qui est … de blé et de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du n° 1008.21, l'expression de …
… et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de … les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a) Les accessoires et garnitures de sellerie …
… générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a) Les polymères acryliques qui constituent … b) Les copolymères de l'acrylonitrile qui répondent aux dispositions de la Note 4 du Chapitre 40 ( Chapitre 40 ). …
… 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou … relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, …
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